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(Réglementées par la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique)


o Editeur
o Réalisation et hébergement du site
o Responsabilité
o Traitement des données à caractère personnel
o Liens hypertexte
o Droit de la propriété littéraire et artistique
o Crédits photographiques


Editeur

Ce site est édité par la SARL du Trompe-l’œil, représentée par sa gérante, Anne-Marie CHERRIER
36, Rue des Thermes
24 000 Périgueux
05 53 09 84 40
amc@museedutrompeloeil.com
Numéro SIRET : 43770456200010
Code APE : 9102 Z

L’animation éditoriale et les mises à jour du site sont assurées par Anne-Marie CHERRIER, gérante de la SARL du Trompe-l’œil et directrice du Musée-Atelier du Trompe-L’œil et du décor peint.
Directeur de publication et directeur éditorial : Anne-Marie CHERRIER


Réalisation et hébergement du site

Réalisation : Monsieur Sylvain LAFAYE
2, rue Blanqui
83390 CUERS
06 32 73 72 61
Site Internet : www.studiolafaye.fr
Hébergement : www.ovh.com


Responsabilité

Le Musée-Atelier du Trompe-L’œil assure seul la responsabilité des informations et des prestations fournies. Cependant, le Musée s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont il se réserve le droit de corriger le contenu, à tout moment et sans préavis.

Le Musée-Atelier du Trompe-L’œil ne peut être tenu pour responsable des dommages directs et indirects, prévisibles ou imprévisibles tels que des pertes de données, récupération ou reproduction résultant de l’utilisation et/ou de l’impossibilité d’utiliser les services et contenus du site.

En conséquence, le Musée-Atelier du Trompe-L’œil décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ; pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ; et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects qu’elles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoquées à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Par ailleurs, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive du Musée-Atelier du Trompe-L’œil ou de ses fournisseurs, ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée à des fins exclusives d’informations pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite.

Toutes les marques citées dans ce site appartiennent à leurs compagnies respectives. Tous les produits, logos et images cités dans les pages de ce site sont la propriété de leur marque respective. L’ensemble des sociétés mentionnées dans ces pages ont signé un accord de consentement sur l’utilisation de leur dénomination et/ou chartes graphiques.


Traitement des données à caractère personnel

Le Musée-Atelier du Trompe-L’œil ne recueille aucune information personnelle par le biais de ce site. L’usager peut de son plein droit prendre contact avec le Musée-Atelier du Trompe-L’œil via son adresse courriel et par courrier.

Le Musée-Atelier du Trompe-L’œil s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations contenu dans les courriels et courriers reçus.

L'usager s'engage à ne pas effectuer d'opérations pouvant nuire au bon fonctionnement du site, à l'intégralité des informations diffusées et à l'image du Musée-Atelier du Trompe-L’œil. Il s'engage également à exercer une vigilance toute particulière dans l'utilisation des éléments qui sont mis à sa disposition et à observer toutes les précautions d'usage.


Liens hypertexte

Le présent site peut fournir des liens et des références à d'autres sites mais le Musée-Atelier du Trompe-L’œil n'est pas responsable de la teneur desdits autres sites, et ne sera tenu responsable d'aucun dommage ou préjudice en découlant. Les liens vers d'autres sites sont fournis aux utilisateurs uniquement par commodité. L'établissement de lien vers le site du Musée-Atelier du Trompe-L’œil www.museedutrompeloeil.com est possible sous réserve d'en informer au préalable et par écrit Anne-Marie CHERRIER, avec l’adresse mentionnée ci-dessus.

Droit de la propriété littéraire et artistique

La structure générale du site et tous les éléments le composant (logo, nom de domaine, textes, photographies, graphisme, musique et tout autre élément) sont la propriété exclusive du Musée-Atelier du Trompe-L’œil où ont fait l’objet d’une autorisation préalable d’utilisation. De plus, le logo et le concept du Musée-Atelier sont des marques qui ont été déposées auprès de l’INPI.

Certains contenus présents sur le site sont couverts par le Code de la propriété intellectuelle et notamment par les articles L.112-2 et suivants et L.341-1. Tous les droits d'exploitation sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Toute reproduction, représentation, utilisation, mise à disposition ou modification, par quelque procédé que ce soit, de tout ou partie du site ou de tout ou partie des différents documents contenant des droits de propriété littéraire et artistique, sans avoir obtenu l'autorisation préalable d’Anne-Marie CHERRIER et des éventuels auteurs ou leurs ayants-droit, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon (article L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle). Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.


Crédits Photographiques

Les photographies illustrant le site sont la propriété exclusive du Musée-Atelier du Trompe-L’œil. Toute reproduction, représentation, utilisation, mise à disposition ou modification, par quelque procédé que ce soit, de tout ou partie du site ou de tout ou partie des différents documents contenant des droits de propriété littéraire et artistique, sans avoir obtenu l'autorisation préalable du Musée-Atelier du Trompe-L’œil et des auteurs ou leurs ayants-droit, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon (article L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

 

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